Bandgiessanlage
Brevet européen · EP0829320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0829320
- Numéro de demande
- EP97306699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1997
- Publié
- 18 mars 1998
- Délivré
- 15 mars 2000
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PO236796 16.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- BHP STEEL (JLA) PTY. Ltd., 600 Bourke Street, Melbourne,, Victoria 3000, Australie → CASTRIP, LLC, c/o Nucor, 2100 Rexford Road, Charlotte/NC 28211, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Folder, William John
Kiama Downs, NSW 2533, AW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.