Bandgiessanlage

Brevet européen · EP0829320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0829320
Numéro de demande
EP97306699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1997
Publié
18 mars 1998
Délivré
15 mars 2000
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
Priorité
AU PO236796 16.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 30 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    BHP STEEL (JLA) PTY. Ltd., 600 Bourke Street, Melbourne,, Victoria 3000, Australie → CASTRIP, LLC, c/o Nucor, 2100 Rexford Road, Charlotte/NC 28211, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  4. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Folder, William John

Kiama Downs, NSW 2533, AW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.