Sektionaltor mit elastischen Sektionen

Brevet européen · EP0829607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0829607
Numéro de demande
EP97116191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1997
Publié
18 mars 1998
Délivré
23 juil. 2003
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 19637919 17.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Cardo Door Production GmbH

Normstahlstrasse 3, 85366 Moosburg, DE

Inventeur

Döring, Eric, Dr.h.c.

9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.