Bremsschuh und Methode zu dessen Herstellung

Brevet européen · EP0829656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0829656
Numéro de demande
EP97115893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1997
Publié
18 mars 1998
Délivré
26 févr. 2003
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/08 (2006.01)
Priorité
US 714221 16.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  4. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Renaud, Steven Thomas

Tecumseh Oichigan N8N 2LN, CA

Koscielski, Larry Frank

LaSalle, Ontario N9J 2J1, CA

Redgrave, Christopher Andrew

Portage, Michigan 49002, US

Silvasi, Michael Louis

Kalamazoo, Michigan 49004, US

Larson, Ralph W.

Olivet, Michigan 49076-9735, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.