Bremsschuh und Methode zu dessen Herstellung
Brevet européen · EP0829656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0829656
- Numéro de demande
- EP97115893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 1997
- Publié
- 18 mars 1998
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/08 (2006.01)
- Priorité
- US 714221 16.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Tecumseh Oichigan N8N 2LN, CA
LaSalle, Ontario N9J 2J1, CA
Portage, Michigan 49002, US
Kalamazoo, Michigan 49004, US
Olivet, Michigan 49076-9735, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.