Methode zur sofortigen Identifizierung eines Gas- oder Flüssigkeitsstroms
Brevet européen · EP0829793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0829793
- Numéro de demande
- EP97202471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1997
- Publié
- 18 mars 1998
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 11/13 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 1003973 06.09.1996
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Boer, Hendrik Jan
7241 JJ Lochem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.