SYSTEME D'INJECTION POUR UNE LENTILLE INTRA-OCULAIRE DEFORMABLE

Brevet européen · EP0830083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830083
Numéro de demande
EP96916659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
7 mars 2007
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 449103 24.05.1995
Demande PCT
PCT/US1996/007750 24.05.1996
Publication PCT
WO1996/037152 28.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Staar Surgical Company

1911 Walker Avenue, Monrovia, CA 91016, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Chambers, Thomas J.

Upland, CA 91784, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.