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Brevet européen · EP0830151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830151
Numéro de demande
EP96920316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
8 oct. 2003
Radié
8 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61L 31/00 (2006.01)
A61L 29/00 (2006.01)
A61B 19/04 (2006.01)
Priorité
US 485767 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/007287 21.05.1996
Publication PCT
WO1996/040306 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Allegiance Corporation

1430 Waukegan Road, McGaw Park, Illinois 60085-6787, US

Inventeur

MEROVITZ, Gerald

Florence, SC 29501, US

TUCK, Randy

Eaton, OH 45320, US

BURNS, Jim

Plainsboro, NJ 08536, US

CULP, Russ

Dothan, AL 36303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.