MACHINE ET PROCEDE DE BOMBAGE DE FEUILLES DE VERRE
Brevet européen · EP0830321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0830321
- Numéro de demande
- EP96912135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1996
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 17 nov. 1999
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 23/03 (2006.01)C03B 23/027 (2006.01)
- Priorité
- GB 9511544 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001049 01.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/041772 27.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Inventeur
SYKES, David
Wigan WN3 6AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.