CHEMISCHE KOMPLEXE

Brevet européen · EP0830354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830354
Numéro de demande
EP96916247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
15 nov. 2000
Radié
15 nov. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 323/00 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
Priorité
GB 9511396 06.06.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001342 06.06.1996
Publication PCT
WO1996/039402 12.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Inventeur

TINKER, Nigel, Dennis, British Nuclear Fuels plc

Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB

STODDART, James, Fraser, University of Birmingham

Birmingham B15 2TT, GB

IQBAL, Sayeedha, University of Birmingham

Birmingham B15 2TT, GB

MATTHEWS, Owen, Allen, University of Birmingham

Birmingham B15 2TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.