ENDUCTION D'UN REACTEUR DE POLYMERISATION PAR DES AGENTS ANTI-ECAILLAGE ET PROCEDE DE SA PREPARATION

Brevet européen · EP0830383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830383
Numéro de demande
EP96916295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
26 janv. 2000
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/00 (2006.01)
Priorité
IT UD950109 05.06.1995
Demande PCT
PCT/IT1996/000112 31.05.1996
Publication PCT
WO1996/039446 12.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Laurent Crosset-Perrotin, 9, Eden Roc, 1073 Savigny

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

C.I.R.S. S.P.A.

Colafonda - Cavanella Po, 45010 Rovigo, IT

Mandataire

Laurent Crosset-Perrotin

1073 Savigny

Inventeur

SATTIN, Mario

I-45010 Rovigo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.