WASCHANLAGE

Brevet européen · EP0830482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830482
Numéro de demande
EP96921507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
17 sept. 2003
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
US 482994 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/010001 07.06.1996
Publication PCT
WO1996/041058 19.12.1996
Divisionnaire de
EP02018622
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sloan Valve Company

SLOAN VALVE COMPANY

10500 Seymour Avenue, Franklin Park Illinois 60131, US

Inventeur

ALLEN, Charles, S.

Kenilworth, IL 60043, US

SHAW, Daniel, C.

Geneva, FL 32732, US

ADLER, Lee, S.

Alto Monte Spring, FL 32714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.