DISPOSITIF AJUSTABLE D'ABSORPTION D'ENERGIE

Brevet européen · EP0830525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830525
Numéro de demande
EP96912795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
9 oct. 2002
Radié
14 avr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16F 9/48 (2006.01)
Priorité
US 465119 05.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/005238 15.04.1996
Publication PCT
WO1996/039589 12.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2016

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Enidine Incorporated

7 Centre Drive, Orchard Park New York 14127, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

SPYCHE, Gerald, John, Jr.

West Seneca, NY 14224, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.