ELEKTRISCHE LEITER UND KABEL

Brevet européen · EP0830692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830692
Numéro de demande
EP96916226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
24 mars 1999
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 12/02 (2006.01)
Priorité
GB 9511464 07.06.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001321 05.06.1996
Publication PCT
WO1996/041352 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

BEALES, Timothy, Paul

Keraville, Wollongong NSW 2500, AU

FRIEND, Christopher, Michael

Chester CH2 3BX, Cheshire,, GB

FERRERO, Edoardo, Domenico

Torino, Piemonte,, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.