Sehtestgerät

Brevet européen · EP0830838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830838
Numéro de demande
EP97112331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1997
Publié
25 mars 1998
Délivré
22 oct. 2003
Radié
17 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 3/06 (2006.01)
A61B 3/032 (2006.01)
Priorité
DE 29616443 U 20.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Kirchhübel, Rainer, Dipl.-Ing.

35614 Asslar, DE

Feiertag, Carsten, Dipl.-Ing.

35410 Hungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.