Handwerkzeug
Brevet européen · EP0830923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0830923
- Numéro de demande
- EP96115205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1996
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27C 5/10 (2006.01)B23Q 16/00 (2006.01)B23Q 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Kress, Willy
72406 Bisingen, DE
Dürr, Paul
9631 Ulisbach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.