Fadenliefergerät
Brevet européen · EP0831049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0831049
- Numéro de demande
- EP97116577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1997
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 19639036 23.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Halvarsson, Björn
52330 Ulricehamn, SE
Magnusson, Patrik Jonas
50250 Boras, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.