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Brevet européen · EP0831743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0831743
Numéro de demande
EP96920425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
US 474756 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/007515 23.05.1996
Publication PCT
WO1996/039941 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Allegiance Corporation

1430 Waukegan Road, McGaw Park, Illinois 60085-6787, US

Inventeur

CHAU, Sonny

Gurnee, IL 60031, US

COMO-RODRIGUEZ, Jan

Libertyville, IL 60048, US

KUPEC, Thomas

Gurnee, IL 60031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.