IMPLANTIERBARE INTRALUMINALE PROTHESE

Brevet européen · EP0831753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0831753
Numéro de demande
EP96916865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
28 déc. 2005
Radié
28 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 456783 01.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/008174 31.05.1996
Publication PCT
WO1996/038101 05.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Meadox Medicals, Inc.

112 Bauer Drive, Oakland New Jersey 07436, US

Inventeur

PINHEIRO, Orlando, S.

Harrison, NJ 07029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.