SILIZIUMDIOXID-SCHLEIFMITTEL
Brevet européen · EP0831761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0831761
- Numéro de demande
- EP96913273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 avr. 1996
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 11 avr. 2001
- Radié
- 11 avr. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C01B 33/193 (2006.01)A61K 7/16 (2000.01)C09K 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 432695 02.05.1995US 593175 01.02.1996
- Demande PCT
- PCT/US1996/006012 29.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/034595 07.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
WASON, Satish, Kumar
Bel Air, MD 21014, US
RICE, David, Earl
Cincinnati, OH 45236, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.