UV-STRAHLUNG ABSORBIERENDE VERPACKUNG

Brevet européen · EP0832044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832044
Numéro de demande
EP96915226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
14 août 2002
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 4/02 (2006.01)
C03C 4/08 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 3/078 (2006.01)
Priorité
NL 1000397 18.05.1995
Demande PCT
PCT/NL1996/000206 20.05.1996
Publication PCT
WO1996/036574 21.11.1996
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Heineken Technical Services B.V.

HEINEKEN TECHNICAL SERVICES B.V.

2e Weteringplantsoen 21, 1017 ZD Amsterdam, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

SMOUT, Adrianus

B-2010 Essen, BE

LOGGERS, Gerrit, Jan

NL-2101 XC Heemstede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.