IRREGULÄR GEFORMTE GLASFASERN UND ISOLATION DARAUS
Brevet européen · EP0832045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0832045
- Numéro de demande
- EP96915425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1996
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 18 oct. 2000
- Radié
- 18 oct. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 434699 04.05.1995US 639643 29.04.1996
- Demande PCT
- PCT/US1996/006066 01.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/034837 07.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 31 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Inventeur
RAPP, Charles, F.
Newark, OH 43055, US
POTTER, Russell, M.
Hebron, OH 43025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.