AGENTS DE RETICULATION A FAIBLE EMISSION DE FORMALDEHYDE
Brevet européen · EP0832143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0832143
- Numéro de demande
- EP96917220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1996
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 27 janv. 1999
- Radié
- 27 janv. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08G 12/42 (2006.01)
- Priorité
- US 488987 08.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/009054 05.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/041826 27.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 29 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Inventeur
New Smyrna Beach, Florida 32170-1614, US
Milford, CT 06460, US
Stamford, CT 06902, US
Bethel, CT 06801, US
H-1031 Budapest, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.