AGENTS DE RETICULATION A FAIBLE EMISSION DE FORMALDEHYDE

Brevet européen · EP0832143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832143
Numéro de demande
EP96917220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
27 janv. 1999
Radié
27 janv. 1999
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08G 12/42 (2006.01)
Priorité
US 488987 08.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/009054 05.06.1996
Publication PCT
WO1996/041826 27.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  4. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  5. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Bright, John H.

New Smyrna Beach, Florida 32170-1614, US

LAWLESS, Barry, A.

Milford, CT 06460, US

LEES, Robert, G.

Stamford, CT 06902, US

LIN, Lon-Tang, Wilson

Bethel, CT 06801, US

SZITA, Jeno, G.

H-1031 Budapest, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.