EXTRAIT DE DRECHES DE HOUBLON ET SON UTILISATION

Brevet européen · EP0832177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832177
Numéro de demande
EP96914726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
16 juil. 2003
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12C 3/00 (2006.01)
C12C 3/08 (2006.01)
C12C 11/00 (2006.01)
Priorité
US 469381 06.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/007325 21.05.1996
Publication PCT
WO1996/039480 12.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

RADER, Sydney R.

Fredonia, WI 53021, US

TRIPP, Matthew L.

Nashotah, WI 53058, US

TING, Patrick L.

Brookfield, WI 53005, US

CHAUDHARY, Vinod K.

Mequon, WI 53092, US

GOLDSTEIN, Henry

Brookfield, WI 53005, US

MIZERAK, Robert J.

Oconomowoc, WI 53066, US

RAO, Subba C.

Brookfield, WI 53005, US

RYDER, David S.

Libertyville, IL 60048, US

WILKINSON, Hetvin A.

Wauwatosa, WI 53222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.