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Brevet européen · EP0832233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832233
Numéro de demande
EP95923767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1995
Publié
1 avr. 1998
Délivré
6 oct. 2004
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/19 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C07K 14/52 (2006.01)
A61K 38/19 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1995/007294 06.06.1995
Publication PCT
WO1996/039521 12.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LI, Haodong

Gaithersburg, MD 20878, US

SEIBEL, George

Saint Davids, PA 19087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.