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Brevet européen · EP0832239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832239
Numéro de demande
EP96915936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
22 mars 2006
Radié
6 juin 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C12N 15/74 (2006.01)
C07K 14/315 (2006.01)
A61K 39/09 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
//C12N 15/31 (2006.01)
*C12R 1/46 (2006.01)
Priorité
US 83 08.06.1995
US 658277 05.06.1996
Demande PCT
PCT/CA1996/000377 07.06.1996
Publication PCT
WO1996/041879 27.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.06.2016

  2. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  3. 30 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.01.2010

  4. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ventocilla Patent AG, Burgstrasse 8, 4107 Ettingen

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  5. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The University of Saskatchewan

Veterinary Infectious Disease Organisation, 120 Veterinary Road, Saskatoon, Saskatchewan S7N 0W0, CA

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

JIANG, Min

Saskatoon, Saskatchewan S7H 3W4, CA

POTTER, Andrew, A.

Saskatoon, Saskatchewan S7H 3S5, CA

MACLACHLAN, Philip, Ronald

Saskatoon, Saskatchewan,S7K 2M3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.