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Brevet européen · EP0832367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832367
Numéro de demande
EP96923518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
9 févr. 2000
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 496759 29.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/011050 27.06.1996
Publication PCT
WO1997/001713 16.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Thomson Industries, Inc.

THOMSON INDUSTRIES, INC.

Two Channel Drive, Port Washington NY 11050, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

NG, Alison

New York, NY 10009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.