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Brevet européen · EP0832382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0832382
- Numéro de demande
- EP96914042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1996
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 3 juin 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16J 15/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 95810400 14.06.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000214 04.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/000395 03.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2016
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 1 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 01.08.2009
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.