DICHTUNGSRING
Brevet européen · EP0832384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0832384
- Numéro de demande
- EP96914044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1996
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 3 juin 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16J 15/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 95810402 14.06.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000216 04.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/000397 03.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2016
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Graf Seifert & Partner,, Patentanwälte, Postfach 1179, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maschinenfabrik Sulzer-Burckhardt AG, Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur → Burckhardt Compression AG, Im Link 5, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Graf Seifert & Partner,, Patentanwälte, Postfach 1179, 8201 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.