DURCHLAUFERHITZER

Brevet européen · EP0832400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832400
Numéro de demande
EP96919519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
3 mars 1999
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/00 (2006.01)
F28G 5/00 (2006.01)
F24H 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 1736/95 13.06.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000222 11.06.1996
Publication PCT
WO1996/041994 27.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Creaholic SA

Creaholic S.A.

Rue Molz 10, 2502 Bienne

Illy, Francesco

6045 Meggen

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Illy, Francesco

CH-6045 Meggen

Hell, Matthias

CH-2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.