Identifikationssystem für eine Aufzugsanlage
Brevet européen · EP0832839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0832839
- Numéro de demande
- EP97116054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1997
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 14 mai 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 96810641 27.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 7 janv. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2011
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.