FERMOIR DE BRACELET

Brevet européen · EP0833579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0833579
Numéro de demande
EP96905653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
14 août 2002
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 96295 04.04.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000096 14.03.1996
Publication PCT
WO1996/031138 10.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ROLEX SA

MONTRES ROLEX SA

5-7 rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

FERRARIO, Luigi

CH-2068 Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.