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Brevet européen · EP0833741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0833741
- Numéro de demande
- EP96916235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1996
- Publié
- 8 avr. 1998
- Délivré
- 22 nov. 2000
- Radié
- 22 nov. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 55/06 (2006.01)D02G 1/02 (2006.01)D02G 1/08 (2006.01)D01D 5/253 (2006.01)
- Priorité
- GB 9511836 10.06.1995GB 9519182 20.09.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001330 04.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/041714 27.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 30 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
Parties
Inventeur
GAILEY, Robert, McNaught
Paisley, Renfrewshire PA1 3JX, GB
CURRAN, William, Wingate
Paisley, Renfrewshire PA2 6HL, GB
AITKEN, John
Paisley, Renfrewshire PA2 9LB, GB
GRAHAM, John
Elderslie, Renfrewshire PA5 9DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.