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Brevet européen · EP0833743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0833743
Numéro de demande
EP96921867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
15 sept. 1999
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/24 (2006.01)
B29C 47/60 (2006.01)
Priorité
DE 19521560 19.06.1995
Demande PCT
PCT/DE1996/001071 18.06.1996
Publication PCT
WO1997/000166 03.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 15 janv. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Svedala Lindemann GmbH, Erkrather Strasse 401, 40231 Düsseldorf, Allemagne → Metso Lindemann GmbH, Erkrather Strasse 401, 40231 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  3. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  4. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

LANGENBECK, Konrad

D-70839 Gerlingen, DE

GRATZ, Matthias

D-73732 Esslingen, DE

HAAS, Alexander

D-76571 Gaggenau, DE

VAN DER BEEK, August

D-41515 Grevenbroich, DE

DILLMANN, Jürgen

D-70180 Stuttgart, DE

BUCH, Reyk

D-53177 Bonn, DE

SCHÜRMANN, Hermann, Josef

D-46487 Wesel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.