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Brevet européen · EP0833828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0833828
- Numéro de demande
- EP96921931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1996
- Publié
- 8 avr. 1998
- Délivré
- 20 nov. 2002
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 498/18 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)A61K 31/695 (2006.01)*C07D 498/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9511704 09.06.1995GB 9513754 06.07.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002441 05.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/041807 27.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.