REMBLAI ALLEGE

Brevet européen · EP0833988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0833988
Numéro de demande
EP97920772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1997
Publié
8 avr. 1998
Délivré
9 janv. 2002
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 17/20 (2006.01)
E01C 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 9604879 18.04.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/000689 16.04.1997
Publication PCT
WO1997/039195 23.10.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

COLAS

7 place René Clair, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

TESSONNEAU, Hervé

F-69570 Dardilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.