MECANISME DE PISTON PRESENTANT UN PASSAGE TRAVERSANT LE PISTON

Brevet européen · EP0834014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0834014
Numéro de demande
EP96918535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
4 août 1999
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 53/12 (2006.01)
Priorité
BE 9500544 20.06.1995
Demande PCT
PCT/BE1996/000065 20.06.1996
Publication PCT
WO1997/001034 09.01.1997
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  3. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER N.V.

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

TECK, Marcel

B-2870 Puurs, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.