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Brevet européen · EP0834072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0834072
- Numéro de demande
- EP96918741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1996
- Publié
- 8 avr. 1998
- Délivré
- 22 nov. 2000
- Radié
- 22 nov. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 33/497 (2006.01)
- Priorité
- GB 9512396 17.06.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001419 14.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/000443 03.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 30 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
Parties
Inventeur
KING, Paul
Barry, South Glamorgan CF63 4LA, GB
ASPINALL, Jason
Heath, Cardiff CF4 3QE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.