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Brevet européen · EP0834072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0834072
Numéro de demande
EP96918741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
22 nov. 2000
Radié
22 nov. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 33/497 (2006.01)
Priorité
GB 9512396 17.06.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001419 14.06.1996
Publication PCT
WO1997/000443 03.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  2. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Inventeur

KING, Paul

Barry, South Glamorgan CF63 4LA, GB

ASPINALL, Jason

Heath, Cardiff CF4 3QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.