Procédé de fabrication d'un agent d'aromatisation pour boisson

Brevet européen · EP0834255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0834255
Numéro de demande
EP96202769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
25 juin 2003
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 1/12 (2006.01)
A23C 9/156 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Meister, Niklaus

3506 Grosshoechstetten

Vikas, Martin

3510 Konolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.