Medizinisches oder dentales Handinstrument
Brevet européen · EP0834291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0834291
- Numéro de demande
- EP97116813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1997
- Publié
- 8 avr. 1998
- Délivré
- 22 mars 2000
- Radié
- 25 sept. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 3/025 (2006.01)
- Priorité
- DE 19639871 27.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.10.2017
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
89079 Ulm-Einsingen, DE
89601 Schelklingen, DE
88400 Biberach, DE
88454 Hochdorf-Schweinhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.