PROCEDE DE PRODUCTION D'ISOCHROMANONES-3

Brevet européen · EP0834497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0834497
Numéro de demande
EP96918834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
24 oct. 2001
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/65 (2006.01)
C07C 67/30 (2006.01)
C07D 311/76 (2006.01)
C07C 67/307 (2006.01)
Priorité
JP 17683195 20.06.1995
JP 8774296 10.04.1996
JP 8774396 10.04.1996
JP 11319096 10.04.1996
JP 14711096 10.06.1996
Demande PCT
PCT/JP1996/001677 19.06.1996
Publication PCT
WO1997/000850 09.01.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 15 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  4. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

HIRAI, Kenji

Kanagawa 228, JP

MASUDA, Katsuyuki

Kanagawa 229, JP

TAKAO, Yoshihiro

Shizuoka 420, JP

SUGIYAMA, Masahide

Shizuoka 424, JP

ONO, Yukio

Shizuoka 242-04, JP

MATSUZAWA, Masahumi

Chiba 279, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.