PROCEDE DE PRODUCTION D'ISOCHROMANONES-3
Brevet européen · EP0834497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0834497
- Numéro de demande
- EP96918834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1996
- Publié
- 8 avr. 1998
- Délivré
- 24 oct. 2001
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/65 (2006.01)C07C 67/30 (2006.01)C07D 311/76 (2006.01)C07C 67/307 (2006.01)
- Priorité
- JP 17683195 20.06.1995JP 8774296 10.04.1996JP 8774396 10.04.1996JP 11319096 10.04.1996JP 14711096 10.06.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1996/001677 19.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/000850 09.01.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAI, Kenji
Kanagawa 228, JP
MASUDA, Katsuyuki
Kanagawa 229, JP
TAKAO, Yoshihiro
Shizuoka 420, JP
SUGIYAMA, Masahide
Shizuoka 424, JP
ONO, Yukio
Shizuoka 242-04, JP
MATSUZAWA, Masahumi
Chiba 279, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.