DISPOSITIF ET PROCEDE D'INHALATION
Brevet européen · EP0835149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0835149
- Numéro de demande
- EP96921000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1996
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 24 mai 2000
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9513218 29.06.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001553 28.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/001365 16.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
SHEPHERD, Michael, Trevor
Leicestershire LE12 8AB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.