DISPOSITIF ET PROCEDE D'INHALATION

Brevet européen · EP0835149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0835149
Numéro de demande
EP96921000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1996
Publié
15 avr. 1998
Délivré
24 mai 2000
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9513218 29.06.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001553 28.06.1996
Publication PCT
WO1997/001365 16.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 30 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Inventeur

SHEPHERD, Michael, Trevor

Leicestershire LE12 8AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.