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Brevet européen · EP0835152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0835152
Numéro de demande
EP96917835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1996
Publié
15 avr. 1998
Délivré
24 avr. 2002
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
Priorité
US 476690 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/007777 24.05.1996
Publication PCT
WO1996/040360 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

  3. 31 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  4. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Inventeur

VISCONTI, Peter, L.

Chicago, IL 60660, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.