Prägewalze für eine Prägevorrichtung
Brevet européen · EP0835181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0835181
- Numéro de demande
- EP96909045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1996
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 22 déc. 1999
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 19/06 (2006.01)B44B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19523441 28.06.1995
- Demande PCT
- PCT/DE1996/000649 06.04.1996
- Publication PCT
- WO1997/001442 16.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 31 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 31 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
MITSAM, Reinwald
90579 Langenzenn, DE
SCHAEDE, Johannes, Georg
D-97074 Würzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.