ZÜNDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0835421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0835421
- Numéro de demande
- EP96912381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1996
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 6 déc. 2000
- Radié
- 6 déc. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F42C 19/07 (2006.01)
- Priorité
- SE 9501603 02.05.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000551 26.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/035096 07.11.1996
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Inventeur
HAGLUND, Nils
S-644 31 Torshälla, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.