Schalltherapie

Brevet européen · EP0835643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0835643
Numéro de demande
EP97117456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
27 août 2003
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
G01S 15/89 (2006.01)
Priorité
DE 19641935 11.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 11 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  3. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dornier MedTech Systems GmbH

Argelsrieder Feld 7, 82234 Wessling, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Überle, Friedrich, Dipl.-Ing. Dr.

82205 Gilching, DE

Brandmeier, Richard, Dipl.-Ing.

86931 Prittriching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.