Mehrschichtigte Verbundplatte

Brevet européen · EP0835749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0835749
Numéro de demande
EP97810705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
11 août 2004
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
E04C 2/296 (2006.01)
Priorité
CH 246196 09.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Röllin, Ulrich

8048 Zürich

Deubelbeiss, Urs

5200 Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.