Dispersionen von optischen Aufhellern

Brevet européen · EP0835906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0835906
Numéro de demande
EP97810722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
5 nov. 2003
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/3492 (2006.01)
D21H 21/30 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 247396 10.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Rohringer, Peter

4124 Schönenbuch

Traber, Rainer Hans

4153 Reinach

Ruf, Peter

431 36 Mölndal, SE

Engelhardt, Thomas

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.