Härtbare Harzzusammensetzungen

Brevet européen · EP0835910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0835910
Numéro de demande
EP97810763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
25 juin 2003
Radié
25 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
Priorité
GB 9621196 11.10.1996
Divisionnaire de
EP03001380
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Hayes, Barry James

Little Eversden, Cambridge CB3 7HE, GB

Hatton, Kevin Brian, 28 Rushleigh Green

Hertfordshire CM23 4JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.