Rahmen für Fenster, Türen, Fassaden oder dergl
Brevet européen · EP0835978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0835978
- Numéro de demande
- EP97115303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1997
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 16 nov. 2005
- Radié
- 3 sept. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 19641312 08.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.09.2017
- 14 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- NORSK HYDRO ASA, Bygdoy Allé 2, 0257 Oslo 2, Norvège → Sapa AS, Biskop Gunnerusgate 14, 0185 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 14.10.2014
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Schulz, Harald, Dr.
86381 Krumbach, DE
Settele, Helmut
89269 Vöhringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.