Verdichter

Brevet européen · EP0836004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836004
Numéro de demande
EP97830512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
14 mai 2003
Radié
14 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04B 27/053 (2006.01)
F04B 35/01 (2006.01)
Priorité
IT BO960511 11.10.1996
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SAFE S.r.l.

Via Di Crevalcore 5, I-40017 S. Giovanni in Persiceto (BO), IT

Inventeur

Zanarini, Franco

40013 Castel Maggiore (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.