Gewehr mit Zweibein

Brevet européen · EP0836067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836067
Numéro de demande
EP97115494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
20 nov. 2002
Radié
7 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F41A 23/08 (2006.01)
F41C 23/16 (2006.01)
Priorité
AT 52796 U 10.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.09.2017

  2. 21 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2013

  3. 21 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    STEYR MANNLICHER Holding GmbH, Eyerspergring 4/5, 2700 Wiener Neustadt, Autriche → STEYR MANNLICHER GmbH, Ramingtal 46, 4442 Kleinraming, Autriche

    Publié dans Swissreg le 21.12.2013

  4. 11 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  5. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  6. 31 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    STEYR-DAIMLER-PUCH AKTIENGESELLSCHAFT, Franz-Josefs-Kai 51, 1010 Wien, Autriche → STEYR MANNLICHER Holding GmbH, Eyerspergring 4/5, 2700 Wiener Neustadt, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  7. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

STEYR MANNLICHER GmbH

Ramingtal 46, 4442 Kleinraming, AT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Bilgeri, Elmar, Ing.

4400 Steyr, AT

Zedrosser, Ulrich, Ing.

4400 Steyr, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.